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Marques déposées par SHEAFFER PEN CORPORATION corporation
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SHEAFFER PEN CORPORATION corporation, (société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1228425
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Marque figurative de SHEAFFER PEN CORPORATION corporation

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 février 1983 par SHEAFFER PEN CORPORATION corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SHEAFFER PEN CORPORATION corporation, (société de droit américain) domicilié(e) 301 avenue H,52627 Fort Madison - IOWA,ETATS-UNIS (dossier no 2233185) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme BUSCAIL SOCIETE BIC domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 Clichy (dossier no 2233185) - 92110 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228425.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 2013.

SHEAFFER PEN CORPORATION corporation a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SHEAFFER CUBANA , SHEAFFER GRAND CONNAISSEUR


SHEAFFER PEN CORPORATION corporation, (société de droit américain) - 301 avenue H,52627 Fort Madison - IOWA,ETATS-UNIS (dossier no 2233185) - États-Unis


Jérôme BUSCAIL SOCIETE BIC - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 Clichy (dossier no 2233185) - 92110 - France


Renouvellement sans limitation n°2013446 - Publication au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233185 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246077 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription - Transmission de propriété n°29834 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°46238 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14000 - Publication au BOPI

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